Déposée le 2 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Climat de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIMAT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Climat de France domicilié(e) Avenue des Andes, Z.A. de Courtaboeuf, 91940 Les Ulis (dossier no 2171661) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Breese Majerowicz domicilié(e) (dossier no 2171661) - France.
La marque CLIMAT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Climat de France S.A. - Avenue des Andes, Z.A. de Courtaboeuf, 91940 Les Ulis (dossier no 2171661) - France
Cabinet Breese Majerowicz - (dossier no 2171661) - France
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171661 - Publication au BOPI 2000-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Education et divertissement, organisations de spectacles, concours, jeux. Hôtellerie, restauration, bar, cafétéria
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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